Le Centre National d’Enseignement à Distance (Cned) est un établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministère de l’Éducation nationale. Sa mission est de dispenser et promouvoir un enseignement à distance à l’aide notamment des technologies de l’information et la communication.

À cette fin, le Cned conçoit des cours dans lesquels les rédacteurs-concepteurs sont amenés à intégrer, à des fins pédagogiques, des extraits d’œuvres préexistantes.

C’est dans ce contexte que je sollicite votre autorisation à titre gracieux ou, le cas échéant les conditions dans lesquelles le Cned pourrait intégrer à l’un des supports de cours, une affiche sur laquelle vous êtes détenteurs des droits d’auteurs.

http://camille-blogbd.com/bonne-annee-2016/

L’exploitation par le Cned est envisagée à compter du 1er janvier 2017, dans le cadre de la rénovation du cours d’Histoire-Géographie classe de 3e sur différents supports : dans un fascicule de cours papier et sur notre site http://www.cned.fr en accès réservé à nos inscrits.

Ce cours intitulé Histoire-Géographie 3e, concerne environ 3000 élèves par an et sera servi pendant toute la durée de validité des programmes (minimum 5 ans), dans le monde entier.

Je vous remercie de bien vouloir me retourner le présent courrier contresigné si vous accéder à ma demande de reproduction à titre gracieux.

Dans l’hypothèse où vous ne pourriez accéder à cette demande, Je vous saurais gré de bien vouloir me communiquer les conditions que vous êtes en mesure de me proposer.
Si le Cned accepte ces conditions, il vous adressera alors un bon de commande reprenant les termes de votre proposition. À défaut de réponse de la part du Cned, veuillez considérer que la décision a été prise de ne pas recourir à ces documents.

Si toutefois vous n’étiez pas le titulaire des droits sur l’affiche nommée ci-dessus, je vous remercie de bien vouloir m’indiquer les coordonnées des ayants droit à contacter si vous en disposez.

Je vous prie de croire, Madame, à l’assurance de ma considération distinguée.

Morgane Vandermeersch
Cheffe de service administratif et financier

PJ : Copie de l’affiche